Editeur du site : GPTA
Nom du site : www.gpta.fr
Coordonnées : 29, rue Parmentier 59113 SECLIN
Tél. : 09 52 91 98 63
N° de Siret : 495200750 00018
Président : M. Alain Baumgartner
N° de déclaration au CNIL : 1384188
Le site www.gpta.fr appartient et est exploité par le GPTA.
www.gpta.fr est un nom de domaine appartenant au GPTA.
Mentions légales
L'utilisation du site www.gpta.fr, est régie par les termes et conditions générales d'utilisation détaillés ci-dessous. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. Le GPTA se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l'accès à http://www.gpta.fr, ainsi que les termes des conditions générales.
Conditions Générales d'utilisation
Par utilisateur, on entend toute personne physique et morale qui vient à visiter le site suivant : www.gpta.fr
Cookies
Le GPTA, pour les besoins du service, se réserve le
droit de collecter des données nominatives relatives aux utilisateurs
du site, notamment par le biais de " cookies ".
Ces fichiers ne sont pas des programmes. Ils nous permettent de vous
proposer des offres correspondant à vos attentes et d’accélérer l’accès
au site en aidant votre ordinateur à vous identifier plus rapidement.
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est
de 1 an. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à
l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur.
Données nominatives
Conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, tout utilisateur
ou client du site dispose d’un droit d’accès, de rectification,
d’opposition et de suppression concernant l’ensemble des données à
caractère personnel. Toutes les demandes relatives au présent article
devront être envoyées en utilisant notre formulaire de contact.
Si vous êtes abonnés au service d'information par courrier
électronique (" newsletter ") et que vous ne souhaitez pas recevoir
ces courriers et/ou que vos données soient communiquées à d’autres
sociétés vous pouvez nous le demander soit en adressant un courrier à
l’adresse : contact@gpta.fr soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.
Copyright et propriété intellectuelle
Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur le site www.gpta.fr sont la propriété du GPTA.
L'ensemble des éléments édités sur ce Site, qu'ils soient visuels ou
sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par les
dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive du GPTA. En
conséquence, aucun élément composant ce Site ne peut être copié,
reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de
quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans
l'autorisation écrite et préalable de GPTA. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur.
L'accès au Site vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce Site.
Nature des informations et limitation de responsabilité
Les informations contenues sur le Site sont données aux seules fins
d’information de l’utilisateur et ne peuvent être considéré comme
assorties d'une quelconque forme de garantie. De ce fait, l'utilisation
du présent Site s'effectue entièrement aux propres risques de
l'utilisateur. Le GPTA ne pourra être tenu pour
responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment,
préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice
financier, résultant de l’utilisation de ce Site.
En outre, le GPTA ne pourra être tenu responsable
pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers,
ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la
disposition sur le Site.
Disponibilité du Site web
Le GPTA s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment.
Le GPTA pourra à tout moment, modifier ou
interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du
Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des
améliorations et/ou des modifications sur le Site.
Conception et réalisation du site
Hébergement du site
OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.